Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDEC
/
NOVADEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVADEC
EDEC S.A.

Numéro de dépôt :
3033198
Date de dépôt :
05/06/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2010

Présentation de la marque NOVADEC

Déposée le 5 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) EDEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVADEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDEC domicilié(e) 76, avenue du Midi, 63800 COURNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 617 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque NOVADEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVADEC est expirée depuis le 5 juin 2010.

EDEC a également déposé les autres marques suivantes : La table du soleil , SECURIDEC , EDEC , EDEC DD , MINIDEC , EDEC CD , MICRODEC , EDEC INFO


EDEC S.A. - 76, avenue du Midi, 63800 COURNON - France - SIREN 344617469


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Conteneurs non métalliques destinés à la récupération de déchets et de petits objets jetables et dangereux tels que, notamment, petits instruments déchets des professions médicales et paramédicales.